Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACEL
NOVACEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1291403
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1994
NOVACEL de NOVACEL

Présentation de la marque NOVACEL

Déposée le 3 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL domicilié(e) 27, rue du Docteur Emile Bataille, 76250 DEVILLE-LES-ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque NOVACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACEL est expirée depuis le 3 décembre 1994.

NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , WALCO , S SPONTEX


NOVACEL (société anonyme) - 27, rue du Docteur Emile Bataille, 76250 DEVILLE-LES-ROUEN. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Produits chimiques pour l'industrie, l'horticulture, droguerie, colles, gommes, résines, adjuvants pour gommes et caoutchouc;agents de liaison pour les industries extractives, flottage des minerais, extraction du pétrole, des huiles et graisses non comestibles, imprégnation, revêtement, imperméabilisation des cuirs et des peaux, produits d'addition pour les explosifs, agents émulsionnants ou mouillants, apprêts, adjuvants pour la fabrication des accessoires électriques, agents d'enrobage et de collage, agents destinés à la fabrication de la porcelaine, faïence, poterie et des fibres artificielles;agents épaississants pour produits de beauté, adjuvants pour produits alimentaires, produits d'addition pour boissons, liants pour les substances à polir. Colles, rubans adhésifs, papier en cellulose pour tous emplois et, spécialement, pour usage ménager, papiers et cartons, articles de bureau, encres à écrire et encres à tampon, mines de crayons, pâtes à modeler.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.