Marque enregistrée - Marque en vigueur

MyWay
NOVACEL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4317379
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2026
MyWay de NOVACEL

Présentation de la marque MyWay

Déposée le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MyWay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL domicilié(e) 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Düning Roger domicilié(e) 2 Centre d'Activité de La Moizerie, BP 80160 - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France.

La marque MyWay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MyWay arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , WALCO , S SPONTEX


NOVACEL, S.A.S. - 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France


M. Düning Roger - 2 Centre d'Activité de La Moizerie, BP 80160 - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.