Déposée le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MyWay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL domicilié(e) 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Düning Roger domicilié(e) 2 Centre d'Activité de La Moizerie, BP 80160 - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France.
La marque MyWay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACEL, S.A.S. - 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France
M. Düning Roger - 2 Centre d'Activité de La Moizerie, BP 80160 - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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