Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVACEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1725649
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2011
Marque figurative de NOVACEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL domicilié(e) 27, Rue du Docteur E. Bataille, 76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2186226) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 710 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2186226) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725649.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 2011.

NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , WALCO , S SPONTEX


NOVACEL (Société Anonyme) - 27, Rue du Docteur E. Bataille, 76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2186226) - France - SIREN 315710293


cabinet beau de loménie - (dossier no 2186226) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186226 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Rubans adhésifs, bandes adhésives, feuilles adhésives, films adhésifs de protection de surface

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.