Binova Prosept
Présentation de la marque Binova Prosept
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Binova Prosept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Binova Prosept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Binova Prosept est expirée depuis le 12 juillet 2020.
Novacel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48