Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Binova Prosept
Novacel, SAS

Numéro de dépôt :
3753216
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2020
Binova Prosept de Novacel

Présentation de la marque Binova Prosept

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Binova Prosept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel domicilié(e) ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Bois domicilié(e) ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France.

La marque Binova Prosept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Binova Prosept est expirée depuis le 12 juillet 2020.

Novacel a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , WALCO , S SPONTEX


Novacel, SAS - ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France - SIREN 394620298


Pascal Bois - ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.