Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YAOURT GOURMAND
NOVA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
93451268
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2023

Présentation de la marque YAOURT GOURMAND

Déposée le 19 janvier 1993 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAOURT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque YAOURT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YAOURT GOURMAND est expirée depuis le 19 janvier 2023.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en Nom Collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227238 - Publication au BOPI 2002-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518150 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-09

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