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Marques déposées par NOVATODO
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RECETTE MAISON DE MAMIE NOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECETTE MAISON DE MAMIE NOVA
NOVA Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
92404403
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
22/01/2012

Présentation de la marque RECETTE MAISON DE MAMIE NOVA

Déposée le 22 janvier 1992 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « RECETTE MAISON DE MAMIE NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2206164) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2206164) - France.

La marque RECETTE MAISON DE MAMIE NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECETTE MAISON DE MAMIE NOVA est expirée depuis le 22 janvier 2012.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA Société en Nom Collectif - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2206164) - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2206164) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157780 - Publication au BOPI 1993-04-22

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2000 n°2206164 - Publication au BOPI 2000-09-17

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.