Déposée le 24 juillet 1990 par NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE,
76150 Maromme - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK,
M. berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France.
La marque NOVATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE,
76150 Maromme - France - SIREN 693002560
PROMARK,
M. berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées,
75008 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172344 - Publication au BOPI 2000-05-10
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446730 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753507 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;gelées et confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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