Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVATTI
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1603944
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2030

Présentation de la marque NOVATTI

Déposée le 24 juillet 1990 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 Maromme - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque NOVATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVATTI arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 Maromme - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172344 - Publication au BOPI 2000-05-10

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446730 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753507 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;gelées et confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.