Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVA
NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3978543
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
NOVA de NOVA

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA domicilié(e) Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 639 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVA, M. ANTONIOTTI Jean Nicolas domicilié(e) Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2023.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2023.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, SARL - Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France - SIREN 790639488


NOVA, M. ANTONIOTTI Jean Nicolas - Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 15 mai 2013 - Retrait partiel n°600978 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611661 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Inscription le 24 février 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°619118 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 17 mars 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°620431 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie. Tous ces services étant exclusivement destinés à la réalisation de travaux d'isolation, d'amélioration thermique, de surélévation, d'extension, de renovation ou de renouvellement de maisons.