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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA
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NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3978543
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
NOVA de NOVA

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA domicilié(e) Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 639 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVA, M. ANTONIOTTI Jean Nicolas domicilié(e) Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 30 janvier 2023.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 30 janvier 2023.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, SARL - Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France - SIREN 790639488


NOVA, M. ANTONIOTTI Jean Nicolas - Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 15 mai 2013 - Retrait partiel n°600978 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611661 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Inscription le 24 février 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°619118 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 17 mars 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°620431 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie. Tous ces services étant exclusivement destinés à la réalisation de travaux d'isolation, d'amélioration thermique, de surélévation, d'extension, de renovation ou de renouvellement de maisons.