Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURE ET FRUIT
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1633524
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
07/12/2030

Présentation de la marque NATURE ET FRUIT

Déposée le 7 décembre 1990 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « NATURE ET FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque NATURE ET FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NATURE ET FRUIT arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182137 - Publication au BOPI 2000-09-15

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453600 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765080 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers à base de fruits