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Marques déposées par NOVATODO
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MOSSANOVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSSANOVA
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1630673
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
22/11/2030

Présentation de la marque MOSSANOVA

Déposée le 22 novembre 1990 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MOSSANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque MOSSANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSSANOVA arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181349 - Publication au BOPI 2000-09-05

Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449590 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764715 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Produits laitiers et notamment des desserts lactés