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Marques déposées par NOVATODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4269406
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
Marque en couleurs, figurative de NOVA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - Maromme - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain BERTHET domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269406.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 Rue de la République - 76150 - Maromme - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Alain BERTHET - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Produits laitiers ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, boissons nature ou aromatisées essentiellement à base de lait ou de produits laitiers, boissons lactées essentiellement à base de lait, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés, yaourts de type crème-dessert, crème fouettée, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, lait, beurre, compotes, crème de beurre, crèmes (produits laitiers), lait caillé ;

Glaces comestibles essentiellement à base de yaourt, crèmes glacées, yaourts glacés (glaces comestibles), glaces comestibles aromatisées, desserts sous forme de mousse, mousses sucrées, mousses au chocolat, coulis de fruits (sauces), riz au lait, crème caramel, crème brûlée, crème anglaise, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.