Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT- PAD
NOVA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3117391
Date de dépôt :
20/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2011
IT- PAD de NOVA

Présentation de la marque IT- PAD

Déposée le 20 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IT- PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA domicilié(e) route du Col de l'Epine, 73470 NOVALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 511 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque IT- PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT- PAD est expirée depuis le 20 août 2011.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM , - NOVA -


NOVA Société à Responsabilité Limitée - route du Col de l'Epine, 73470 NOVALAISE - France - SIREN 390511988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Tapis de souris informatique.