Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITS A LA NEIGE
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96626968
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2026

Présentation de la marque FRUITS A LA NEIGE

Déposée le 24 mai 1996 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS A LA NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 76150 rue de la République - 75008 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUITS A LA NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITS A LA NEIGE arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 76150 rue de la République - 75008 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312434 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619376 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

Produits laitiers aux fruits ou à base de fruits