Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANGIBOISE
NOVA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3276109
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2014
FRANGIBOISE de NOVA

Présentation de la marque FRANGIBOISE

Déposée le 26 février 2004 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANGIBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FRANGIBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANGIBOISE est expirée depuis le 26 février 2014.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM , - NOVA -


NOVA, Société en Nom Collectif - 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Lait et produits laitiers.