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Marques déposées par NOVATODO
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FLAN GOURMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLAN GOURMAND
NOVA Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
93476614
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017

Présentation de la marque FLAN GOURMAND

Déposée le 16 juillet 1993 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAN GOURMAND »

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2343732) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2343732) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque FLAN GOURMAND est expirée depuis le 13 juin 2017.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA Société en Nom Collectif - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2343732) - 76150 - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2343732) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343732 - Publication au BOPI 2007-06-13

Renouvellement sans limitation n°2094897 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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