Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREME GOURMANDE
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94503069
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2024

Présentation de la marque CREME GOURMANDE

Déposée le 25 janvier 1994 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREME GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CREME GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREME GOURMANDE est expirée depuis le 25 janvier 2024.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2249806 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547772 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

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