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Marques déposées par NOVATODO
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COEUR DE MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE MOUSSE
NOVA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
94541625
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2024

Présentation de la marque COEUR DE MOUSSE

Déposée le 24 octobre 1994 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR DE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR DE MOUSSE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en Nom Collectif - 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Berthet Alain - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266961 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569623 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15

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