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Marques déposées par NOVATODO
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BOSSANOVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOSSANOVA
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1446881
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2028

Présentation de la marque BOSSANOVA

Déposée le 26 janvier 1988 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSSANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BOSSANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOSSANOVA arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2096769 - Publication au BOPI 1997-41

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355539 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669925 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Tous produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir, à l'exclusion de tous produits à base de farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.