Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PETIT DEJEUNER
NOVA (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
96631262
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PETIT DEJEUNER

Déposée le 24 juin 1996 par la société NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT DEJEUNER »

Le déposant est la société NOVA (Société en Nom Collectif domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque PETIT DEJEUNER est expirée depuis le 24 juin 2006.

NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : NOVA LA JOIE LACTEE , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , CRUMBLE GOURMAND , LE GOURMAND LEGER , JACOU , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , JUMO , MAMIE NOVA FRUITS A LA NEIGE


NOVA (Société en Nom Collectif) - 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 9 décembre 1996 - Renonciation totale n°209783 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Yaourts.Miel, chocolat, préparations faites de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.