Déposée le 31 janvier 1990 par la société étrangère NOVA BRANDS S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NOVA BRANDS S.A domicilié(e) 24 avenue Emile Reuter - 2420 - Luxembourg - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg.
La marque NOVALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVALAC arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.
NOVA BRANDS S.A, société de droit luxembourgeois - 24 avenue Emile Reuter - 2420 - Luxembourg - Luxembourg
Dennemeyer & Associates S.A., M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150449 - Publication au BOPI 1999-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Inscription le 30 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156585 - Publication au BOPI 1993-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 17 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392685 - Publication au BOPI 2004-05-17
Inscription le 28 mars 2006 - Concession de licence n°431086 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427033 - Publication au BOPI 2006-01-27
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423728 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528119 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 15 décembre 2015 - Concession de licence n°659410 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730364 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malad es, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao,sucre,riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits,gateaux, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauce, épice, glace
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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