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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES
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ARTFOLIO NOUVELLES IMAHES EDITEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTFOLIO NOUVELLES IMAHES EDITEURS
NOUVELLES IMAGES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96605001
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016

Présentation de la marque ARTFOLIO NOUVELLES IMAHES EDITEURS

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTFOLIO NOUVELLES IMAHES EDITEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES domicilié(e) LOMBREUIL,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2303812) - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 250 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2303812) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTFOLIO NOUVELLES IMAHES EDITEURS est expirée depuis le 9 janvier 2016.

NOUVELLES IMAGES a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLES IMAGES EDITEURS , WITH RTC DESIGN READY TO CUSTOMIZE PRET A PERSONNALISER BEREIT ZUM PERSONALISIEREN , NOUVELLES IMAGES , Transfert d'Art , (Marque figurative) , LE PLI QUI FAIT PLAISIR , The Visual Emotions Bank , I love my planet , COLLECTION VERGE , STAND ART


NOUVELLES IMAGES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - LOMBREUIL,45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2303812) - 45700 - France - SIREN 836250407


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2303812) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 26 décembre 2005 n°2303812 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654053 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654052 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Affiches, posters, albums, cartes, almanachs, catalogues, calendriers, photographies. Edition d'affiches, de posters, d'albums, de cartes, d'almanachs, de catalogues, de calendriers, de photographies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.