HAUTE TENSION
Présentation de la marque HAUTE TENSION
Déposée le 31 janvier 1992 par NOUVELLE SOCIETE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE TENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUTE TENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE TENSION est expirée depuis le 31 janvier 2002.
NOUVELLE SOCIETE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285167 - Publication au BOPI 1999-09-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172108 - Publication au BOPI 1994-05-03
Inscription le 8 avril 1999 - Décision judiciaire définitive n°275323 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267788 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264451 - Publication au BOPI 1998-10-13
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05