Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE MARIUS PATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARIUS PATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE MARIUS PATTE domicilié(e) 12/14, rue Auger, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 209 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France.
La marque MARIUS PATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625697.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIUS PATTE est expirée depuis le 15 mai 2006.
NOUVELLE SOCIETE MARIUS PATTE Société anonyme - 12/14, rue Auger, 93500 PANTIN - France - SIREN 409209202
Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231912 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 11 juin 1999 - Changement de dénomination n°279017 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231913 - Publication au BOPI 1997-01-30
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Papier, carton, boîtes et pochettes, produits de l'imprimerie, papier et carton pour le bureau, l'impression et la duplication, pour l'emballage, imprimés, livres et publications périodiques, articles pour reliures, photographies, papeterie, reprographie, imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, machines à écrire, articles et fournitures de bureau, matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), pochettes en plastique pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, location de l'ensemble de ces produits. Cuir et imitation du cuir, sacs, à savoir sacs à main, de voyage, à dos; portefeuilles, porte-monnaie, étuis en cuir pour chèques, porte-carte en cuir, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis en cuir pour clefs, malles et valises, fouets, harnais, selles et articles de sellerie, parapluies, parasols et cannes, locatoin de l'ensemble de ces porduits. Vêtements, chaussures, chapellerie, location de l'ensemble de ces produits
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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