Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PREFERE
Numéro de dépôt :
970024
Date de dépôt :
08/04/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque LE PREFERE
Déposée le 8 avril 1976 par Nouvelle Manifacture Dechand & Bony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « LE PREFERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PREFERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PREFERE est expirée depuis le 8 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539