Déposée le 3 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nouveaux Systèmes Informatiques NSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « URBAPUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nouveaux Systèmes Informatiques NSI domicilié(e) Technoparc du Griffon " Les Bureaux du Parc ", Batiment 8, 13127 Vitrolles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULLIEN - France.
La marque URBAPUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nouveaux Systèmes Informatiques NSI (SARL) - Technoparc du Griffon " Les Bureaux du Parc ", Batiment 8, 13127 Vitrolles - France
JULLIEN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12
Transport et entreposage. Distribution et facturation à la consommation d'eau, d'électricité, de gaz et autres fluxs ; actionnement de moyens d'accès à des véhicules comme des écluses ; transports routiers, ferrés, maritimes et aériens, affrètement, agences de tourisme ou de voyages ; services d'autobus, de métro, de bateaux de plaisance, de taxis, de trams ou de camionnage ; transport en automobile, en chaland ou en chemin de fer, transport de passagers, transports fluviaux ; assistance et remorquage de véhicules en panne (remorquage et prise en charge), remorquage, transport en bateaux, distribution et/ou livraison de produits, de colis ou de marchandises, location de véhicules, d'automobiles, de wagons, de chevaux, de bateaux ; location de places de stationnement, services de parcs de stationnement.
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