Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT RAMONEUR
NOUKI S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1400282
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR

Déposée le 20 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) NOUKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT RAMONEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUKI domicilié(e) La Balme, 74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2086909) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2086909) - France.

La marque LE PETIT RAMONEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR est expirée depuis le 20 mars 2007.

NOUKI a également déposé les autres marques suivantes : LE MONT D'ARBOIS , BOUBY , YOUKI GLACE , GLACIER DES BOSSONS , ELIANDISE , TOQUANDISE , NOUKREM , PREGLAS , ARGENTIERES , COMME UN DIMANCHE


NOUKI S.A. Société anonyme - La Balme, 74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2086909) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2086909) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1997 n°2086909 - Publication au BOPI 1997-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362515 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362514 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 6 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254014 - Publication au BOPI 1998-05-06

Viande, poisson, volaille et gibier, notamment à l'état surgelé, fruits et légumes à l'état surgelé, confitures, oeufs, lait sous toutes ses formes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces, crèmes glacées et sorbets, miel, condiments, sauces, plats préparés, produits pour la fabrication des glaces et sorbets. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.