Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hit Royal
M. NOUI Djamel
M. MOTTEAU Thierry
M. MARS GILLES

Numéro de dépôt :
4022190
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2023
Hit Royal de NOUI Djamel

Présentation de la marque Hit Royal

Déposée le 24 juillet 2013 par monsieur NOUI Djamel, monsieur MOTTEAU Thierry, monsieur MARS GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Hit Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont monsieur NOUI Djamel domicilié(e) 9 Résidence Louis Bouchet - 78990 - ELANCOURT - France, monsieur MOTTEAU Thierry domicilié(e) 30 rue des chaumières - 76400 - FECAMP - France, monsieur MARS GILLES domicilié(e) 9 RUE DE LA SENETTE, Chez Mme Christine BARON - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOUI Djamel domicilié(e) 9 Résidence Louis Bouchet - 78990 - ELANCOURT - France.

La marque Hit Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hit Royal est expirée depuis le 24 juillet 2023.


M. NOUI Djamel - 9 Résidence Louis Bouchet - 78990 - ELANCOURT - France

M. MOTTEAU Thierry - 30 rue des chaumières - 76400 - FECAMP - France

M. MARS GILLES - 9 RUE DE LA SENETTE, Chez Mme Christine BARON - 78955 - CARRIERES SOUS POISSY - France


M. NOUI Djamel - 9 Résidence Louis Bouchet - 78990 - ELANCOURT - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait partiel n°617383 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).