Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN-SAN
M. NOUHA GOUDIABY
M. KARIM REZIGA

Numéro de dépôt :
3976775
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
IN-SAN de NOUHA GOUDIABY

Présentation de la marque IN-SAN

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par monsieur NOUHA GOUDIABY et monsieur KARIM REZIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN-SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont monsieur NOUHA GOUDIABY domicilié(e) 4 RUE DU GENERAL HOCHE, APT 187 - 31200 - TOULOUSE - France et monsieur KARIM REZIGA domicilié(e) 12 RUE BRUNSCHVICG - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOUHA GOUDIABY domicilié(e) 4 RUE DU GENERAL HOCHE, APT 187 - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque IN-SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN-SAN est expirée depuis le 23 janvier 2023.


M. NOUHA GOUDIABY - 4 RUE DU GENERAL HOCHE, APT 187 - 31200 - TOULOUSE - France

M. KARIM REZIGA - 12 RUE BRUNSCHVICG - 31200 - TOULOUSE - France


M. NOUHA GOUDIABY - 4 RUE DU GENERAL HOCHE, APT 187 - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements de mode ou de sport, chaussures, chapellerie, tee shirt, polos, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards,cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport , sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).