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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougat Le Chaudron d'Or
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LES HUSSARDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HUSSARDS
Nougat Le Chaudron d'Or, SARL

Numéro de dépôt :
1591362
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque LES HUSSARDS

Déposée le 4 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougat Le Chaudron d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HUSSARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougat Le Chaudron d'Or domicilié(e) 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nougat Le Chaudron d'Or, M. CORNILLET JULIEN domicilié(e) 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions, 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France.

La marque LES HUSSARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES HUSSARDS arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.


Nougat Le Chaudron d'Or, SARL - 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France


Nougat Le Chaudron d'Or, M. CORNILLET JULIEN - 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions, 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170747 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 20 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299051 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2439021 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 15 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772723 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-15

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746908 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Nougats, confiserie, chocolats