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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGALET
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOUGALET Société anonyme

Numéro de dépôt :
1364455
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2016
Marque figurative de NOUGALET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit La Tuilerie, Luc-Sur-Aude,11190 COUIZA (dossier no 2309393) - 11190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2309393) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 2016.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET Société anonyme - Lieu dit La Tuilerie, Luc-Sur-Aude,11190 COUIZA (dossier no 2309393) - 11190 - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2309393) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2006 n°2309393 - Publication au BOPI 2006-03-03

Renouvellement sans limitation n°2069309 - Publication au BOPI 1996-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 10 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°419800 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 8 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350151 - Publication au BOPI 2002-07-08

Bonbons en sucre ou chocolat, confiserie en général.