Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DELICES DE L'HERAULT
NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1326479
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2025

Présentation de la marque LES DELICES DE L'HERAULT

Déposée le 11 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DELICES DE L'HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LES DELICES DE L'HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES DELICES DE L'HERAULT arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295603 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation n°2055449 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593643 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23

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