Déposée le 5 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAND BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque GRAND BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUGALET, Société par actions simplifiée - Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104
CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198682 - Publication au BOPI 2001-05-16
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466058 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18
Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie; conditionnements et emballages en papier et en carton, à savoir: boîtes, emballages, enveloppes, sacs, sachets, pochettes, feuilles de papier pour l'emballage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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