Déposée le 30 mars 1988 par NORTON COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T- BOND II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORTON COMPANY, domicilié(e) (société constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts), 1 New Bond Street, Worcester, Massachusetts 01615, E.U.A. (dossier no 2105294) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2105294) - France.
La marque T- BOND II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTON COMPANY - (société constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts), 1 New Bond Street, Worcester, Massachusetts 01615, E.U.A. (dossier no 2105294) - États-Unis
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2105294) - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1998 n°2105294 - Publication au BOPI 1998-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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