Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: NORTON COMPANY

Numéro de dépôt :
1138529
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 1980 par NORTON COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: NORTON COMPANY, domicilié(e) 1 New Bond Street, WORCESTER, Massachusetts 01606, Etats Unis d'Amérique. Société de droit américain. - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138529.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 1990.

NORTON COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DURITE , NORTON , NORTON , RESINALL , NOROC , BEAR , NORBIDE , NOREX , TUFFIE , TEXAJAX


Société dite: NORTON COMPANY - 1 New Bond Street, WORCESTER, Massachusetts 01606, Etats Unis d'Amérique. Société de droit américain. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Machines et machines-outils pour tous usages;machines et appareils utilisés plus spécialement dans l'industrie du bâtiment et des travaux publics;appareils à action mécanique pour sectionner et conformer des matériaux, notamment scies pour scier la pierre, scies à béton, scies et tronconneuses pour tous matériaux, lames de scies et de tronconneuses, machines à polir la pierre, le béton et les matériaux analogues, meules de tous types, notamment meules à tronconner et meules boisseaux;dispositifs carottiers, notamment trépans carottiers;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);aspirateurs;tous appareils de manutention mécanique à main ou à moteur;groupes électrogènes;parties et accessoires de ces machines, machines-outils, appareils et moteurs;imprimés journaux et périodiques, photographies publications et documents publicitaires et promotionnels;dispositifs d'étanchéité pour joints.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.