Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEWAY
NORTHERN TELECOM LIMITED

Numéro de dépôt :
93498169
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque GATEWAY

Déposée le 23 décembre 1993 par NORTHERN TELECOM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est NORTHERN TELECOM LIMITED, domicilié(e) 3 Robert Speck Parkway, Mississauga, Province d'Ontario L4C 3C8 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque GATEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEWAY est expirée depuis le 23 décembre 2003.

NORTHERN TELECOM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DPN , S L , MAGELLAN , COMPANION , VISIT , SERVICEBUILDER , NORTEL NETWORKS AINSI COMMUNIQUE le Monde , STOCKTALK , NORTEL NORTHERN TELECOM , VECTOR


NORTHERN TELECOM LIMITED - 3 Robert Speck Parkway, Mississauga, Province d'Ontario L4C 3C8 CANADA - Canada


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

- Appareils de télécommunication, et notamment centraux téléphoniques à commutation de paquets, commutateurs de réseaux à cellules, ensembles de gestion de réseaux, dispositifs d'accès à réseau, notamment concentrateurs, commutateurs multimédia de mode de transfert asynchrone