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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENEà directoire et conseil de surveillance
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORTENE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
3223951
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2013
Marque figurative de NORTENEà directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) NORTENEà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENEà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 9 place Marie-Jeanne Bassot,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY &ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223951.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2013.


NORTENE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 9 place Marie-Jeanne Bassot,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 461500233


NONY &ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Ecrans non métalliques pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures ; canisses en matières plastiques.