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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE
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SUDASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDASOL
NORTENE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1370705
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque SUDASOL

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUDASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 149, avenue de Bretagne, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY ET CIE - France.

La marque SUDASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , GranJardins , NORTENE N


NORTENE, (Société Anonyme) - 149, avenue de Bretagne, 59000 LILLE. - France


CABINET NONY ET CIE - France


Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04

Tuyaux en matière plastique pour l'agriculture et le jardinage;tuyaux d'arrosage ou d'irrigation et notamment tuyaux poreux et tuyaux suintants.Raccords pour tuyaux et tubes d'arrosage ou d'irrigation et notamment raccords en T, cônes de raccordement;anneaux d'assemblages pour tuyaux. Installations d'irrigation, comprenant notamment des ensembles de tuyaux poreux ou suintants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.