Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO BREAK NB
NORTENE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96642869
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque NO BREAK NB

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO BREAK NB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 149 Avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque NO BREAK NB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO BREAK NB est expirée depuis le 24 septembre 2006.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , LES INTIMES , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , DUPLEX , GranJardins


NORTENE (Société anonyme) - 149 Avenue de Bretagne, 59000 LILLE - France - SIREN 461500233


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Filets d'emballage en matière plastique