Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NORTENE

Numéro de dépôt :
1210844
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2002
Marque figurative de NORTENE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1982 par la société NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NORTENE domicilié(e) 149, avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2004185) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 846 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE domicilié(e) (dossier no 2004185) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210844.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2002.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , LES INTIMES , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , DUPLEX , NO BREAK NB , GranJardins


NORTENE - 149, avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2004185) - France - SIREN 352846232


CABINET NONY & CIE - (dossier no 2004185) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1992 n°2004185 - Publication au BOPI 1992-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04

Matières plastiques sous forme de feuilles, nappes, rubans, films, grillages, filets;matières d'emballage en matière plastique. Cordes, ficelles, filets en matières plastiques ou textiles, en particulier filets de protection et filets à ramer utilisés pour le jardinage, l'horticulture et l'agriculture.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.