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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE
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CREATION FRANCESCO LOUISA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION FRANCESCO LOUISA
NORTENE S.A

Numéro de dépôt :
3057300
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2010
CREATION FRANCESCO LOUISA de NORTENE

Présentation de la marque CREATION FRANCESCO LOUISA

Déposée le 11 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATION FRANCESCO LOUISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 9-11 place de l'Europe, 78140 Velizy Villacoublay - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bernard SCHAMING - France.

La marque CREATION FRANCESCO LOUISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION FRANCESCO LOUISA est expirée depuis le 11 octobre 2010.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , GranJardins , NORTENE N


NORTENE S.A - 9-11 place de l'Europe, 78140 Velizy Villacoublay - France - SIREN 461500233


Me Bernard SCHAMING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Tissus. Fleurs et plantes artificielles, fleurs et plantes en tissu.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.