Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOTURNETTE
NORTENE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1217268
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1992

Présentation de la marque CLOTURNETTE

Déposée le 29 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOTURNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 149, avenue de la Bretagne, 59014 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY. - France.

La marque CLOTURNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTURNETTE est expirée depuis le 29 octobre 1992.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , LES INTIMES , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , DUPLEX , NO BREAK NB , GranJardins


NORTENE (Société anonyme) - 149, avenue de la Bretagne, 59014 LILLE. - France


Cabinet NONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Matières plastiques sous forme de plaques, nappes et feuilles à structure ajourée, en particulier à structure réticulaire; grilles et grillages notamment en matière plastique pour tous usages, notamment comme éléments de construction et pour l'aménagement des jardins et des cultures, en particulier comme éléments de séparation, de décoration, d'habillage et de revêtement de toutes surfaces, tels que grillages, treillages, portes et barrières, bordures pour champs et jardins, écrans brise-vent.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.