Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE
/
CLOTURETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOTURETTE
NORTENE, (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1270120
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012

Présentation de la marque CLOTURETTE

Déposée le 29 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOTURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 9, place Marie-Jeanne Bassot, ,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2226620) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2226620) - 75008 - France.

La marque CLOTURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOTURETTE est expirée depuis le 29 octobre 2012.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , GranJardins , NORTENE N


NORTENE, (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 9, place Marie-Jeanne Bassot, ,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2226620) - 92300 - France - SIREN 461500233


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2226620) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226620 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation n°2005701 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Matières plastiques sous forme de plaques, nappes et feuilles à structure ajourée, en particulier à structure réticulaire ;