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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX
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PALM BAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALM BAY
NORPROTEX, SAS

Numéro de dépôt :
1697442
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
24/09/2021

Présentation de la marque PALM BAY

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PALM BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin du Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin du Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France.

La marque PALM BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALM BAY est expirée depuis le 24 septembre 2021.

NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , CANOTIER , SAPRISTI C'EST POUR NOUS ! , SAPRISTI ] , MANIGANCE , CRUZEIRO , JETTING , 1965 , LILOU SECRET , PACIFIC MOTION


NORPROTEX, SAS - 675 Chemin du Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 552620700


NORPROTEX - 675 Chemin du Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2001 n°2205372 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 29 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416070 - Publication au BOPI 2005-07-29

Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477139 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Vêtements, chaussures, chapellerie. Papeterie, adhésifs, matières plastiques pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.