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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX
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PACIFIC MOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC MOTION
NORPROTEX S.A.

Numéro de dépôt :
93496696
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque PACIFIC MOTION

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACIFIC MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPROTEX domicilié(e) Z I DE FONTVERT B.P. 110, 84133 LE PONTET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX S.A. - France.

La marque PACIFIC MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC MOTION est expirée depuis le 9 décembre 2003.

NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , CANOTIER , SAPRISTI C'EST POUR NOUS ! , SAPRISTI ] , MANIGANCE , CRUZEIRO , JETTING , 1965 , LILOU SECRET , PACIFIC MOTION


NORPROTEX S.A. - Z I DE FONTVERT B.P. 110, 84133 LE PONTET CEDEX - France - SIREN 552620700


NORPROTEX S.A. - France


Inscription le 8 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170132 - Publication au BOPI 1994-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.