Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC MOTION
NORPROTEX S.A.

Numéro de dépôt :
93484680
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque PACIFIC MOTION

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PACIFIC MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPROTEX domicilié(e) Z.I. DE FONTVERT, 84130 LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX S.A. - France.

La marque PACIFIC MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC MOTION est expirée depuis le 8 avril 2003.

NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , CANOTIER , SAPRISTI C'EST POUR NOUS ! , SAPRISTI ] , MANIGANCE , CRUZEIRO , JETTING , 1965 , LILOU SECRET , TEO KID


NORPROTEX S.A. - Z.I. DE FONTVERT, 84130 LE PONTET - France - SIREN 552620700


NORPROTEX S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, Produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux, malles et valises: parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.