Déposée le 30 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACIFIC JEANS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX domicilié(e) ZI FONTVERT BP 110 - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX domicilié(e) ZI FONTVERT BP 110 - 84130 - LE PONTET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORPROTEX, SAS - ZI FONTVERT BP 110 - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 552620700
NORPROTEX - ZI FONTVERT BP 110 - 84130 - LE PONTET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421721 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matériel pour l'emballage à savoir : sacs ; sachets, films d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : malles ou valises ; parapluies, bourses ; bourses en maille non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) mallettes pour documents ; porte-documents ; porte-cartes ; (porte-feuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Vêtements, chaussures et chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PACIFIC JEANS"
