Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONCE UPON A WAVE
NORPROTEX, SAS

Numéro de dépôt :
4340880
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
ONCE UPON A WAVE de NORPROTEX

Présentation de la marque ONCE UPON A WAVE

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCE UPON A WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX, SAS, M. Pierre SOKOLOWSKI domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France.

La marque ONCE UPON A WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE UPON A WAVE arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , CANOTIER , SAPRISTI C'EST POUR NOUS ! , SAPRISTI ] , MANIGANCE , CRUZEIRO , JETTING , 1965 , LILOU SECRET , PACIFIC MOTION


NORPROTEX, SAS - 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France - SIREN 552620700


NORPROTEX, SAS, M. Pierre SOKOLOWSKI - 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.