Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHAPERON ROUGE
NORPROTEX S.A.

Numéro de dépôt :
99829929
Date de dépôt :
19/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2009

Présentation de la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE

Déposée le 19 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHAPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPROTEX domicilié(e) ZI FONTVERT, BP 110, 84130 LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX S.A. - France.

La marque LE PETIT CHAPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE est expirée depuis le 19 décembre 2009.

NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , CANOTIER , SAPRISTI C'EST POUR NOUS ! , SAPRISTI ] , MANIGANCE , CRUZEIRO , JETTING , 1965 , LILOU SECRET , PACIFIC MOTION


NORPROTEX S.A. - ZI FONTVERT, BP 110, 84130 LE PONTET - France - SIREN 552620700


NORPROTEX S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : malles ou valises ; parapluies, bourses, bourses en maille non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) mallettes pour documents ; porte-documents ; porte-cartes ; (portefeuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Vêtements, chaussures et chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.