Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FANTAISIES DE CAPION
Norpexal Holding SA

Numéro de dépôt :
4643911
Date de dépôt :
01/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2030
LES FANTAISIES DE CAPION de Norpexal Holding

Présentation de la marque LES FANTAISIES DE CAPION

Déposée par voie électronique le 1 mai 2020 par la Société Anonyme (SA) Norpexal Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FANTAISIES DE CAPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Norpexal Holding domicilié(e) Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norpexal Holding SA, Monsieur Arkadii Kats domicilié(e) Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse.

La marque LES FANTAISIES DE CAPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643911.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FANTAISIES DE CAPION arrivera à expiration en date du 1 mai 2030.

Norpexal Holding a également déposé les autres marques suivantes : Le Songe d'Éocène , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOLIE , World Wine List , Le Chemin des Terrasses , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE COEUR , Fiona , APOLLONIA , Zéfir Rosé de Capion , Le Juge , Le Chemin des Garennes


Norpexal Holding SA - Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse


Norpexal Holding SA, Monsieur Arkadii Kats - Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.