Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Chemin des Terrasses
Norpexal Holding SA

Numéro de dépôt :
4585019
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
Le Chemin des Terrasses de Norpexal Holding

Présentation de la marque Le Chemin des Terrasses

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par la Société Anonyme (SA) Norpexal Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Chemin des Terrasses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Norpexal Holding domicilié(e) Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norpexal Holding SA, Monsieur Arkadii Kats domicilié(e) Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse.

La marque Le Chemin des Terrasses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chemin des Terrasses arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

Norpexal Holding a également déposé les autres marques suivantes : Le Songe d'Éocène , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOLIE , World Wine List , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE COEUR , Fiona , APOLLONIA , Zéfir Rosé de Capion , Le Juge , Le Chemin des Garennes , LES FANTAISIES DE CAPION


Norpexal Holding SA - Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse


Norpexal Holding SA, Monsieur Arkadii Kats - Turmstrasse 28 - 6312 - Steinhausen - Suisse


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.